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Le Propriétaire est : Marc Renovation Val d’Oise
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Le Créateur du site est : FRANCE FORMALITÉS
Le Responsable de la publication est : Marc Renovation Val d’Oise
Contacter le responsable de la publication : marc.renovation95@gmail.com
Le responsable de la publication est une personne morale.

Le Webmaster est :
Contacter le Webmaster :
L’hébergeur du site est :

2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : https://www.marc-renovation.com/.
Le site regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi. Le site est mis à jour régulièrement par l’équipe de Marc Renovation Val d’Oise.
L’équipe de Marc Renovation Val d’Oise s’efforce de fournir sur le site des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, Marc Renovation Val d’Oise s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle :

Marc Renovation Val d’Oise est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
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Sur le site, on ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande par email : marc.renovation95@gmail.com ou par écrit dûment signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

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Cette politique de confidentialité décrit nos politiques et procédures sur la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos informations lorsque vous utilisez le service et vous informe de vos droits à la confidentialité et de la manière dont la loi vous protège.

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Interprétation et définitions

Définitions

Société (dénommée «la Société », « Nous », « Notre » ou « Nos » dans le présent Contrat) désigne Marc Renovation Val d’Oise – Adresse :
Le site Web fait référence à Marc Renovation Val d’Oise – accessible depuis https://www.marc-renovation.com/
Vous désigne la personne qui accède ou utilise le Service.

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Modifications de cette politique de confidentialité

Nous pouvons mettre à jour notre politique de confidentialité de temps à autre. Nous vous informerons de tout changement en publiant la nouvelle politique de confidentialité sur cette page.

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Par email : marc.renovation95@gmail.com
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